Michel Dupuis
Avocat associé
Membre de
Ordre des avocats vaudois
Fédération suisse des avocats
Téléphone
T.  +41 21 512 48 18
Email
michel.dupuis@integra-avocats.ch
Langues
FrançaisAnglaisItalien
A vos côtés, nous défendons vos intérêts et anticipons vos conflits 
Domaines d’activités
  • Droit administratif
  • Droit de la circulation routière
  • Droit de la construction et aménagement du territoire
  • Droit de la responsabilité civile
  • Droit des contrats
  • Droit des étrangers
  • Droit des poursuites et faillites
  • Droit des sociétés
  • Droit pénal et conseil aux victimes d’infraction (LAVI)
Biographie professionnelle dès août 2021 Avocat associé en l’Etude Integra de 1986 à 2021 Avocat associé en l’Etude de St-François Ancien assistant de droit international privé de l’Université de Lausanne Ancien Juge d’instruction de l’arrondissement de Lausanne Ancien Premier Secrétaire de la Conférence du stage de l’Ordre des avocats vaudois Ancien Vice-Président du Tribunal des mineurs du Canton de Vaud de 1986 à 2021 Président de la Croix-Rouge suisse, section vaudoise.

Formation

Licencié en droit de l’Université de Lausanne (1977)

Assistant de droit international privé de l’Université de Lausanne (1978)

Docteur en droit de l’Université de Lausanne (1983)

Juge d’instruction de l’arrondissement de Lausanne (1984)

Brevet d’avocat (1986)

Après une formation complète à l’Université Lausanne, achevée par la présentation de sa thèse de doctorat en 1983, Me Michel Dupuis a initié sa carrière professionnelle comme juge d’instruction de l’arrondissement de Lausanne.

Après son stage d’avocat, tout en poursuivant durant 23 ans une activité partielle de Vice-président du Tribunal des mineurs du canton de Vaud, en 1986 Me Michel Dupuis est devenu associé au sein de l’Etude Piguet, Subilia, Geller et Dupuis, à Lausanne, devenue l’Etude St-François.ch.

Même s’il s’est d’abord orienté vers le droit pénal, ses publications universitaires, sa thèse de doctorat, puis sa pratique au sein de l’Etude St-François.ch lui ont permis d’étendre ses domaines d’activités au droit civil et commercial, mais également au droit administratif, ainsi qu’à d’autres domaines du droit de fond et de procédure.

A côté de son activité d’avocat, Me Michel Dupuis a participé à de nombreuses publications, notamment à la rédaction des commentaires du Code pénal, du Code de procédure pénale et des lois d’entraide en matière pénale, tout en prenant part à la publication durant plusieurs années d’articles périodiques sur la pratique judiciaire du Tribunal pénal fédéral.

Publications

1982 Thèse de doctorat de l’Université de Lausanne 1982 Le statut juridique des petites et grandes sociétés anonymes ; les intérêts en présence, thèse Lausanne 1981 - 1983 Publications universitaires 1983 Recueil en matière d’entraide judiciaire 1982 Recueil de conventions en matière d’obligations alimentaires 1981 Conventions de droit international privé, recueil de conventions internationales, sous la direction de M. le Professeur Guy Flattet 1995 - 2017 Commentaires 2017 Petit commentaire du Code pénal, Helbing Lichtenhan, en co-édition avec Laurent Moreillon, Christophe Piguet, Séverine Berger, Miriam Mazou, Virginie Rodigari, Bâle 2017, 2e édition 2012 Petit commentaire du Code pénal, Helbing Lichtenhan, en co-édition avec Bernard Geller, Gilles Monnier, Laurent Moreillon, Christophe Piguet, Christian Bettex et Daniel Stoll, Bâle 2012, 1ère édition 2008 Petit commentaire du Code pénal suisse et du droit pénal suisse des mineurs, en coédition avec Christophe Piguet, Bernard Geller, Gilles Monnier et Laurent Moreillon, Helbing Liechtenhahn, Bâle (2008) 2004 Entraide internationale en matière pénale, EIMP/TEJUS/LTEJUS/TEXUS in Laurent Moreillon (éditeur), en collaboration avec Frédérique de Courten, Christophe Piguet, Bernard Geller, Gilles Monnier, Laurent Moreillon, Helbing Liechtenhahn, Bâle 2004 1995 Nouvelle édition (3e édition) du Code annoté de procédure pénale vaudoise, avec Concordat sur l’entraide judiciaire, LAVI et Exécution des peines, coédition avec Benoît Bovay, Christophe Piguet, Gilles Monnier, Laurent Moreillon, Helbing Liechtenhahn, Bâle 2008, 2e édition 2005, 1ère édition 1995 2008 - 2019 Articles 2019 La pratique judiciaire du Tribunal pénal fédéral en 2018, in JdT 2019 IV 39, en collaboration avec Laurent Moreillon et Miriam Mazou 2016 La pratique judiciaire du Tribunal pénal fédéral en 2015, in JdT 2016 IV 191, en collaboration avec Laurent Moreillon et Miriam Mazou 2015 La pratique judiciaire du Tribunal pénal fédéral en 2014, in JdT 2015 IV 125, en collaboration avec Laurent Moreillon et Miriam Mazou 2014 La pratique judiciaire du Tribunal pénal fédéral en 2013, in JdT 2014 IV 113, en collaboration avec Laurent Moreillon et Miriam Mazou 2013 La pratique judiciaire du Tribunal pénal fédéral en 2012, in JdT 2013 IV 106, en collaboration avec Laurent Moreillon et Miriam Mazou 2012 La pratique judiciaire du Tribunal pénal fédéral en 2011, in JdT 2012 IV I, en collaboration avec Laurent Moreillon et Miriam Mazou 2010 La pratique judiciaire du Tribunal pénal fédéral en 2010, in Jdt 2010 IV 97, en collaboration avec Laurent Moreillon et Miriam Mazou 2009 La pratique judiciaire du Tribunal pénal fédéral: de la PPF au futur CPP, in JT 2009 IV 111 à 197 2008 La pratique judiciaire du Tribunal pénal fédéral, 5 ans de jurisprudence, in JT 2008 IV 66 à 175, en collaboration avec Miriam Mazou et Laurent Moreillon